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1. Éditeur du site

Le site planbat.fr est édité par : La société PLANBAT Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 1 000 euros.

Siège social : 104 Chemin de Galgon, 33140 Villenave-d’Ornon.
SIRET : 994 257 665 00012 (SIREN : 994 257 665)
Immatriculation au RCS : 994 257 665 RCS de BORDEAUX
Numéro de TVA intracommunautaire : FR18994257665
Téléphone : 05 35 55 92 29
Adresse e-mail : contact@planbat.fr

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est : Monsieur Dylan PERTUS, en sa qualité de Gérant.

Contact : contact@planbat.fr

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société IONOS SARL.

Siège social de l’hébergeur : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France.
Téléphone de l’hébergeur : 09 70 80 89 11
Site web : www.ionos.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (structure, design, textes, images, animations, logo) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société PLANBAT est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles et gestion des cookies

Dans le cadre de l’utilisation du site, l’éditeur peut être amené à collecter des données personnelles (par exemple via un formulaire de contact). Le traitement de ces données s’effectue dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi « Informatique et Libertés ».

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